L’Autorité Marocaine du Marché des Capitaux (AMMC) met en consultation publique, sur son site internet, le projet de modification du livre III de sa circulaire.
La période de consultation s’étend du 13 février au 14 mars 2018, a précisé le régulateur du marché des capitaux.
Pendant cette période, poursuit la même source, les remarques ou propositions éventuelles sur le projet de modification peuvent être formulées par écrit et adressées à l’AMMC sur l’adresse mail: [email protected]
Pour rappel, le livre III de la circulaire de l’AMMC a été revu, en s’inspirant des meilleures pratiques internationales, afin notamment de mettre en œuvre la refonte du dispositif législatif et réglementaire encadrant l’appel public à l’épargne, a indiqué « l’économiste« .
La révision vise également à « améliorer la transparence des émetteurs tout en optimisant les coûts et délais associés aux obligations d’information qui leur incombent ».