La Cour de cassation à Rabat a organisé jeudi une réunion autour des modalités de gestion des tribunaux pour la période de l’après-confinement.
Un plan opérationnel a été mis en place pour la période de l’après confinement dans les tribunaux du Royaume. Les tribunaux sont censés retrouver leur dynamisme après la levée du confinement, bien que des précautions sont de mise pour ce faire, selon le ministre de la Justice, Mohamed Benabdelkader.
Ce plan opérationnel s’articule autour de trois phases. Celles-ci sont relatives à l’organisation des audiences et à leur poursuite à distance, vu les résultats positifs de cette démarche surtout après la décision de la fermeture des prisons pour préserver la santé des détenus. Ainsi que la mise en place d’une panoplie de mesures liées aux procédures liées à la présence de bâtonniers lors des audiences dans le cadre de la préservation de la santé et de la sécurité des citoyens, des usagers et des justiciables.
Le procureur général du Roi près la Cour de cassation, président du Ministère public, Mohamed Abdennabaoui, a souligné qu’il s’agit de coordonner les efforts dans la perspective de la levée du confinement dans l’action judiciaire, mais dans le respect des mesures proactives et préventives afin d’éviter la propagation de la pandémie du coronavirus.
La réunion est aussi l’occasion de discuter des contraintes d’ordre financier, humain, et sanitaire entre autres. Des réunions des commissions triparties, composées des premiers présidents des Cour d’appel, des procureurs généraux du Roi et des bâtonniers sont également prévues pour définir les modalités de la reprise de l’activité de la justice de façon progressive.
Selon M. Abdennabaoui, des indicateurs ont été établis sur trois étapes pour les 20 jours qui suivront la levée du confinement. A partir du 1er juillet et jusqu’à fin août, une 2ème phase sera dédiée aux nouvelles affaires qui seront traitées par les tribunaux, dans l’attente de la reprise de l’activité judiciaire à compter du mois de septembre.